Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILVER SHAG
DOUWE EGBERTS KONINKLIJKE TABAKSFABRIEK-KOFFIEBRANDERIJEN-THE EHANDEL B.V. (société de droit néerlandais)

Numéro de dépôt :
1613081
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2000

Présentation de la marque SILVER SHAG

Déposée le 31 août 1990 par DOUWE EGBERTS KONINKLIJKE TABAKSFABRIEK-KOFFIEBRANDERIJEN-THE EHANDEL B.V. (société de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILVER SHAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOUWE EGBERTS KONINKLIJKE TABAKSFABRIEK-KOFFIEBRANDERIJEN-THE EHANDEL B.V. (société de droit néerlandais) domicilié(e) Slachtedijk 16-19, 8501 ZD JOURE PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY - France.

La marque SILVER SHAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVER SHAG est expirée depuis le 31 août 2000.

DOUWE EGBERTS KONINKLIJKE TABAKSFABRIEK-KOFFIEBRANDERIJEN-THE EHANDEL B.V. (société de droit néerlandais a également déposé les autres marques suivantes : SILVER SHAG , MOCCOREE


DOUWE EGBERTS KONINKLIJKE TABAKSFABRIEK-KOFFIEBRANDERIJEN-THE EHANDEL B.V. (société de droit néerlandais) - Slachtedijk 16-19, 8501 ZD JOURE PAYS-BAS - Pays-Bas


CABINET BROT ET JOLLY - France


Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269540 - Publication au BOPI 1999-01-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269539 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination n°269538 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269537 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 14 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268438 - Publication au BOPI 1998-12-14

Tabac et produits du tabac