ROYAL CAIFFA
Présentation de la marque ROYAL CAIFFA
Déposée le 12 septembre 1986 par la société DOUWE EGBERTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL CAIFFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL CAIFFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL CAIFFA est expirée depuis le 12 septembre 2006.
DOUWE EGBERTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 1996 n°2072226 - Publication au BOPI 1996-07-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07
Inscription le 28 mai 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324094 - Publication au BOPI 2001-05-28
Inscription le 22 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165100 - Publication au BOPI 1993-10-22
Inscription le 22 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165099 - Publication au BOPI 1993-10-22