Déposée le 26 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) DOUWE EGBERTS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROVINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUWE EGBERTS FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle du Coudray, 21 rue Albert Einstein, 93150 LE BLANC-MESNIL - France.
La marque PROVINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOUWE EGBERTS FRANCE (Société Anonyme) - Zone Industrielle du Coudray, 21 rue Albert Einstein, 93150 LE BLANC-MESNIL - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51
Inscription le 2 février 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°154631 - Publication au BOPI 1993-02-02
Inscription le 25 mars 1992 - Transmission de propriété n°61514 - Publication au BOPI 1992-03-25
Moutarde, cornichons, piccatilli, olives, oignons, poivre, épices et condiments, huiles comestibles et vinaigres
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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