Déposée le 2 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) DOUWE EGBERTS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRODUITS SCARPIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUWE EGBERTS FRANCE domicilié(e) 21, Avenue Albert Einstein, Z.I. du Coudray , 93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2081556) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE domicilié(e) (dossier no 2081556) - France.
La marque PRODUITS SCARPIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOUWE EGBERTS FRANCE (société anonyme) - 21, Avenue Albert Einstein, Z.I. du Coudray , 93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2081556) - France - SIREN 383885746
MARQUES RODHAIN & PORTE - (dossier no 2081556) - France
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 1997 n°2081556 - Publication au BOPI 1997-01-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46
Inscription le 28 mai 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324094 - Publication au BOPI 2001-05-28
Inscription le 22 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165100 - Publication au BOPI 1993-10-22
Inscription le 22 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165099 - Publication au BOPI 1993-10-22
Savons d'industrie et de ménage, substances pour lessiver, blanchir, nettoyer, détacher, eau de javel.Conserves alimentaires, salaisons, beurres, fromages, graisses et huiles comestibles.Vinaigre, sel, condiments, levures, glace à rafraîchir, farine, pain et pâtes alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolat, cacao, sucre, miel, confitures, riz, tapioca, sagou, épices, thés, cafés et succédanés. Substances alimentaires pour les animaux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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