Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DOUWE EGBERTS FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97695387
Date de dépôt :
17/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) DOUWE EGBERTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUWE EGBERTS FRANCE domicilié(e) 21, avenue Albert Einstein, Z.I. du Coudray, 93150 LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 967 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695387.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 septembre 2007.

DOUWE EGBERTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ORFEA , OCEANIC , BIEC , CORLIDA , BONUS , QUITO , TRADITION MAISON , BREAKFASTATHOME , MAISON DU CAFE : LES TEMPS FORTS DE CAFE , MAYOLANDE


DOUWE EGBERTS FRANCE (société anonyme) - 21, avenue Albert Einstein, Z.I. du Coudray, 93150 LE BLANC MESNIL - France - SIREN 310967161


NOVAMARK - France


Inscription le 28 mai 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324094 - Publication au BOPI 2001-05-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Café, café-filtre, boissons à base de café, extraits de café, café instantané