Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CAFÉ DE LA DÉTENTE
DOUWE EGBERTS FRANCE Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1345340
Date de dépôt :
05/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2016

Présentation de la marque LE CAFÉ DE LA DÉTENTE

Déposée le 5 mars 1986 par DOUWE EGBERTS FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CAFÉ DE LA DÉTENTE »

Le déposant est DOUWE EGBERTS FRANCETODO domicilié(e) Paris Nord II, Le Rimbaud, 22 Avenue des Nations,93420 VILLEPINTE (dossier no 2314995) - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2314995) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CAFÉ DE LA DÉTENTE est expirée depuis le 5 mars 2016.

DOUWE EGBERTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ORFEA , OCEANIC , BIEC , CORLIDA , BONUS , QUITO , TRADITION MAISON , BREAKFASTATHOME , MAISON DU CAFE : LES TEMPS FORTS DE CAFE , MAYOLANDE


DOUWE EGBERTS FRANCE Société en nom collectif - Paris Nord II, Le Rimbaud, 22 Avenue des Nations,93420 VILLEPINTE (dossier no 2314995) - 93420 - France - SIREN 383885746


NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2314995) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2064389 - Publication au BOPI 1996-15

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2006 n°2314995 - Publication au BOPI 2006-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Inscription le 3 août 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°438363 - Publication au BOPI 2006-08-03

Inscription le 22 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165100 - Publication au BOPI 1993-10-22

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324094 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 22 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165099 - Publication au BOPI 1993-10-22

Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589258 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Cafés.