Déposée le 2 août 1985 par la Société Anonyme (SA) DOUWE EGBERTS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GRILLASEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUWE EGBERTS FRANCE domicilié(e) 21, avenue Albert Einstein - Zone Industrielle du Coudray, 93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2047257) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 967 161 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2047257) - France.
La marque GRILLASEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOUWE EGBERTS FRANCE (société anonyme) - 21, avenue Albert Einstein - Zone Industrielle du Coudray, 93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2047257) - France - SIREN 310967161
CABINET PORTE - (dossier no 2047257) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03
Renouvellement sans limitation le 11 avril 1995 n°2047257 - Publication au BOPI 1995-04-11
Inscription le 28 mai 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324094 - Publication au BOPI 2001-05-28
Inscription le 22 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165100 - Publication au BOPI 1993-10-22
Inscription le 22 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165099 - Publication au BOPI 1993-10-22
Inscription - Transmission de propriété n°28426 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles;sauces à salade;bouchaees, amuse-gueule, chips et cacahuètes traitées.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits pain d'épice, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir, bouchées, amuse-gueule, cacahuètes confites.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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