Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAFILTRE
DOUWE EGBERTS FRANCE Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1313271
Date de dépôt :
19/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2015

Présentation de la marque CAFILTRE

Déposée le 19 juin 1985 par DOUWE EGBERTS FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAFILTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOUWE EGBERTS FRANCETODO domicilié(e) Paris Nord II, Le Rimbaud, 22 Avenue des Nations,93420 VILLEPINTE (dossier no 2290683) - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE-MICHAILLE domicilié(e) 122 Rue Edourad Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2290683) - 92593 - France.

La marque CAFILTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAFILTRE est expirée depuis le 19 juin 2015.

DOUWE EGBERTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ORFEA , OCEANIC , BIEC , CORLIDA , BONUS , QUITO , TRADITION MAISON , BREAKFASTATHOME , MAISON DU CAFE : LES TEMPS FORTS DE CAFE , MAYOLANDE


DOUWE EGBERTS FRANCE Société en nom collectif - Paris Nord II, Le Rimbaud, 22 Avenue des Nations,93420 VILLEPINTE (dossier no 2290683) - 93420 - France - SIREN 383885746


NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE-MICHAILLE - 122 Rue Edourad Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2290683) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2045102 - Publication au BOPI 1995-14

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2005 n°2290683 - Publication au BOPI 2005-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324094 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 22 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165099 - Publication au BOPI 1993-10-22

Inscription le 22 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165100 - Publication au BOPI 1993-10-22

Inscription le 22 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°165098 - Publication au BOPI 1993-10-22

Inscription le 23 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589258 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) épices, glace à rafraichir.