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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOUWE EGBERTS FRANCE
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BON SOMMEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BON SOMMEIL
DOUWE EGBERTS FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1334633
Date de dépôt :
12/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2005

Présentation de la marque BON SOMMEIL

Déposée le 12 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) DOUWE EGBERTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BON SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUWE EGBERTS FRANCE domicilié(e) 21, avenue Albert Einstein, Zone Industrielle du Coudray, 93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2058316) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE domicilié(e) (dossier no 2058316) - France.

La marque BON SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BON SOMMEIL est expirée depuis le 12 décembre 2005.

DOUWE EGBERTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ORFEA , OCEANIC , BIEC , CORLIDA , BONUS , QUITO , TRADITION MAISON , BREAKFASTATHOME , MAISON DU CAFE : LES TEMPS FORTS DE CAFE , MAYOLANDE


DOUWE EGBERTS FRANCE (société anonyme) - 21, avenue Albert Einstein, Zone Industrielle du Coudray, 93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2058316) - France - SIREN 383885746


MARQUES RODHAIN & PORTE - (dossier no 2058316) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 1995 n°2058316 - Publication au BOPI 1995-11-22

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324094 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 22 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165100 - Publication au BOPI 1993-10-22

Inscription le 22 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165099 - Publication au BOPI 1993-10-22

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°16275 - Publication au BOPI

Café sous toutes ses formes, notamment café vert, café torréfié, café en grains, café torréfié moulu, extraits de café liquide ou solide, poudre de café soluble ou lyophilisée.