Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARABUSTA
DOUWE EGBERTS FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1472738
Date de dépôt :
22/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2008

Présentation de la marque ARABUSTA

Déposée le 22 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) DOUWE EGBERTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARABUSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUWE EGBERTS FRANCE domicilié(e) 21, avenue Albert Einstein, Z.I. du Coudray, 93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2115660) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 967 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2115660) - France.

La marque ARABUSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARABUSTA est expirée depuis le 22 juin 2008.

DOUWE EGBERTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ORFEA , OCEANIC , BIEC , CORLIDA , BONUS , QUITO , TRADITION MAISON , BREAKFASTATHOME , MAISON DU CAFE : LES TEMPS FORTS DE CAFE , MAYOLANDE


DOUWE EGBERTS FRANCE (société anonyme) - 21, avenue Albert Einstein, Z.I. du Coudray, 93150 LE BLANC MESNIL (dossier no 2115660) - France - SIREN 310967161


NOVAMARK - (dossier no 2115660) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 1998 n°2115660 - Publication au BOPI 1998-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324094 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 22 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165100 - Publication au BOPI 1993-10-22

Inscription le 22 octobre 1993 - Transmission de propriété n°165099 - Publication au BOPI 1993-10-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.