Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOUVRE Philippe
/
DOMAINE DES VADOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES VADOUX
DOUVRE Philippe

Numéro de dépôt :
97702236
Date de dépôt :
24/10/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
24/10/2007

Présentation de la marque DOMAINE DES VADOUX

Déposée le 24 octobre 1997 par DOUVRE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES VADOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est DOUVRE Philippe, domicilié(e) Les Vadoux, 69220 ST JEAN D'ARDIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUVRE Philippe - France.

La marque DOMAINE DES VADOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES VADOUX est expirée depuis le 24 octobre 2007.

DOUVRE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU PRE DES ROSES


DOUVRE Philippe - Les Vadoux, 69220 ST JEAN D'ARDIERES - France


DOUVRE Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Vin appellation d'origine contrôlée Beaujolais Brouilly Provenant de l'exploitation exactement dénommée : " DOMAINE DES VADOUX ".