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Marques déposées par monsieur douvillé marc
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année-moteur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

année-moteur
M. douvillé marc, Agissant pour le compte de la société Gipsy-Informatique en cours de formation

Numéro de dépôt :
4104151
Date de dépôt :
08/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/07/2024
année-moteur de douvillé marc

Présentation de la marque année-moteur

Déposée le 8 juillet 2014 par monsieur douvillé marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « année-moteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est monsieur douvillé marc domicilié(e) 5 square cahen michel - 77250 - VENEUX LES SABLONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. douvillé marc domicilié(e) 5 square cahen michel - 77250 - VENEUX LES SABLONS - France.

La marque année-moteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque année-moteur est expirée depuis le 8 juillet 2024.


M. douvillé marc, Agissant pour le compte de la société Gipsy-Informatique en cours de formation - 5 square cahen michel - 77250 - VENEUX LES SABLONS - France


M. douvillé marc - 5 square cahen michel - 77250 - VENEUX LES SABLONS - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.