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Marques déposées par DOUVILLE DE FRANSSU MICHEL
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Aromatics Taste the Nature
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aromatics Taste the Nature
DOUVILLE DE FRANSSU MICHEL

Numéro de dépôt :
3177463
Date de dépôt :
31/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2012
Aromatics Taste the Nature de DOUVILLE DE FRANSSU MICHEL

Présentation de la marque Aromatics Taste the Nature

Déposée le 31 juillet 2002 par DOUVILLE DE FRANSSU MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Aromatics Taste the Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est DOUVILLE DE FRANSSU MICHEL domicilié(e) 23 VILLA MARIE JUSTINE,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUVILLE DE FRANSSU MICHEL domicilié(e) 23 VILLA MARIE JUSTINE,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

La marque Aromatics Taste the Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aromatics Taste the Nature est expirée depuis le 31 juillet 2012.

DOUVILLE DE FRANSSU MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : CHEFARÔME


DOUVILLE DE FRANSSU MICHEL - 23 VILLA MARIE JUSTINE,92100 BOULOGNE - 92100 - France


DOUVILLE DE FRANSSU MICHEL - 23 VILLA MARIE JUSTINE,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30

Inscription le 7 décembre 2004 - Concession de licence n°403655 - Publication au BOPI 2004-12-07

Inscription le 31 juillet 2008 - Concession de licence n°478951 - Publication au BOPI 2008-07-31

Inscription le 26 juin 2006 - Résiliation de licence n°436005 - Publication au BOPI 2006-06-26

Inscription le 26 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436006 - Publication au BOPI 2006-06-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

- Huiles essentielles - Café, thé, cacao, épices, vanille, succédanés du café, pâtisserie &confiserie, glaces comestibles, sauces (condiments) , sucre - Sirops et autres préparations pour faire des boissons - Extraits alcooliques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.