Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TSARS D'AQUITAINE
Douvet Invest, SaRL
M. Eric Mayer

Numéro de dépôt :
3943831
Date de dépôt :
05/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/09/2022
LES TSARS D\'AQUITAINE de Douvet Invest

Présentation de la marque LES TSARS D'AQUITAINE

Déposée le 5 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Douvet Invest et monsieur Eric Mayer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES TSARS D'AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Douvet Invest domicilié(e) 18 Rue Grorges Bizet - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur Eric Mayer domicilié(e) 18 Rue Georges Bizet - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric Mayer domicilié(e) 18 Rue Georges Bizet - 75116 - Paris - France.

La marque LES TSARS D'AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TSARS D'AQUITAINE est expirée depuis le 5 septembre 2022.

Douvet Invest a également déposé les autres marques suivantes : Les Barons de Gaspory Les Demoiselles de Liviador


Douvet Invest, SaRL - 18 Rue Grorges Bizet - 75116 - Paris - France - SIREN 5

M. Eric Mayer - 18 Rue Georges Bizet - 75116 - Paris - France


M. Eric Mayer - 18 Rue Georges Bizet - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; conserves de viande ou de poisson.