D DAUGET Saint Rémy de Provence
Présentation de la marque D DAUGET Saint Rémy de Provence
Déposée le 27 novembre 2013 par madame DOUTRELEAU ARIANE SIGRID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « D DAUGET Saint Rémy de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque D DAUGET Saint Rémy de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051053.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DAUGET Saint Rémy de Provence est expirée depuis le 27 novembre 2023.
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33