Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGATABAJe fume j'assume
DOUTRE DEIXONNE Danièle

Numéro de dépôt :
3249540
Date de dépôt :
22/09/2003
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
22/09/2013
BAGATABAJe fume j\'assume de DOUTRE DEIXONNE Danièle

Présentation de la marque BAGATABAJe fume j'assume

Déposée le 22 septembre 2003 par DOUTRE DEIXONNE Danièle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « BAGATABAJe fume j'assume » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est DOUTRE DEIXONNE Danièle domicilié(e) 198 Rue ST MARTIN,215160 OLIVET - 215160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Danièle DOUTRE DEIXONNE domicilié(e) 198 Rue ST MARTIN,45160 OLIVET - 45160 - France.

La marque BAGATABAJe fume j'assume a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGATABAJe fume j'assume est expirée depuis le 22 septembre 2013.


DOUTRE DEIXONNE Danièle - 198 Rue ST MARTIN,215160 OLIVET - 215160 - France


Danièle DOUTRE DEIXONNE - 198 Rue ST MARTIN,45160 OLIVET - 45160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Boîtes ou étuis à cigarettes.