Déposée le 7 juillet 2003 par DOUSTALY NEZHA et Doustaly LAURENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « KHAFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Les déposants sont DOUSTALY NEZHA domicilié(e) 151 chemin Nord Mingaud - 30730 - MONTPEZAT - France et Doustaly LAURENT domicilié(e) 151 chemin Nord Mingaud - 30730 - MONTPEZAT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Doustaly Nezha domicilié(e) 151, chemin Nord Mingaud - 30730 - MONTPEZAT - France.
La marque KHAFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KHAFEL est expirée depuis le 7 juillet 2023.
DOUSTALY NEZHA - 151 chemin Nord Mingaud - 30730 - MONTPEZAT - France
Doustaly LAURENT - 151 chemin Nord Mingaud - 30730 - MONTPEZAT - France
Doustaly Nezha - 151, chemin Nord Mingaud - 30730 - MONTPEZAT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2013 n°2534065 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-01
Joints, garnitures d'étanchéité. Ustensiles et récipients pour la cuisine et le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) à savoir ustensiles de cuisson non électrique, couscoussiers, batteries et moules de cuisine, services à épices, récipients pour la cuisine. Epices, couscous (semoule), moutarde, vinaigre, sauces (condiments).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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