Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHADOWALL
DOUSSOT JULIEN
DE VINZELLES GUILLAUME
PACART PIERRE

Numéro de dépôt :
3204227
Date de dépôt :
15/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2013
SHADOWALL de DOUSSOT JULIEN

Présentation de la marque SHADOWALL

Déposée le 15 janvier 2003 par DOUSSOT JULIEN, DE VINZELLES GUILLAUME, PACART PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SHADOWALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-08 du 21 février 2003.

Les déposants sont DOUSSOT JULIEN domicilié(e) 8 RUE Maître JACQUES,92100 BOULOGNE - 92100 - France, DE VINZELLES GUILLAUME domicilié(e) 57 AVENUE DE LA DAME BLANCHE,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France, PACART PIERRE domicilié(e) 5 BIS AVENUE DE SAINT MANDE,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUSSOT JULIEN domicilié(e) 8 RUE Maître JACQUES,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

La marque SHADOWALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHADOWALL est expirée depuis le 15 janvier 2013.


DOUSSOT JULIEN - 8 RUE Maître JACQUES,92100 BOULOGNE - 92100 - France

DE VINZELLES GUILLAUME - 57 AVENUE DE LA DAME BLANCHE,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France

PACART PIERRE - 5 BIS AVENUE DE SAINT MANDE,75012 PARIS - 75012 - France


DOUSSOT JULIEN - 8 RUE Maître JACQUES,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Inscription le 3 novembre 2003 - Rejet partiel n°380692 - Publication au BOPI 2003-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08

Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.