Déposée le 21 juillet 2014 par monsieur DOUSSINAUD Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « VAPP'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est monsieur DOUSSINAUD Pascal domicilié(e) 39 AVENUE DE DOMONT - 95160 - MONTMORENCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SIDIER Nicolas domicilié(e) 17 Bis rue Legendre - 75017 - PARIS - France.
La marque VAPP'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. DOUSSINAUD Pascal - 39 AVENUE DE DOMONT - 95160 - MONTMORENCY - France
M. SIDIER Nicolas - 17 Bis rue Legendre - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Cartouche aromatique destinée à un dispositif électronique de cigarette ou d'un cigare ; Dispositif électronique de remplacement d'une cigarette ou d'un cigare ; Cigarettes électroniques ; boîtes à cigarettes électroniques ; étuis à cigarettes électroniques ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques ; solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigare, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; cigares électroniques ; cigarillos électroniques ; pipes électroniques ; filtres pour cigarette électronique ; e-liquide pour cigarette électronique ; atomiseur pour cigarette électronique ; clearomizer pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; adaptateur pour cigarette électronique ; cartouche aromatique destinée à un dispositif électronique de cigarette ou d'un cigare ;
Gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services promotionnels sous forme d'enseignement et divertissements en ligne ; services promotionnels sous forme de partage de contenus multimédia par le biais d'Internet et autres réseaux de communication ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; revues et blogues électroniques, proposant du contenu généré ou spécifié par l'utilisateur ; services de publication électronique pour des tiers ; services de divertissement, à savoir fourniture de services de jeux interactifs pour un et plusieurs joueurs liés à des jeux sur des réseaux informatiques ou de communications ;
Conception et développement de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs, consultation en matière de logiciels ; stockage électronique de données ; services de fournisseurs de services d'application (ASP), à savoir hébergement d'applications logicielles pour des tiers ; fourniture d'un service de réseau en ligne permettant aux utilisateurs de transférer des données d'identité personnelle et de partager des données d'identité personnelle avec et sur plusieurs infrastructures en ligne.
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