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Marques déposées par monsieur doussinaud pascal
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la révolution
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la révolution
M. doussinaud pascal

Numéro de dépôt :
3999560
Date de dépôt :
19/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2023
la révolution de doussinaud pascal

Présentation de la marque la révolution

Déposée le 19 avril 2013 par monsieur doussinaud pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « la révolution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur doussinaud pascal domicilié(e) 39 avenue de domont - 95160 - MONTMORENCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. doussinaud pascal domicilié(e) 39 avenue de domont - 95160 - MONTMORENCY - France.

La marque la révolution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la révolution est expirée depuis le 19 avril 2023.

doussinaud pascal a également déposé les autres marques suivantes : I.E.N.A. INHALATEUR ELECTRONIQUE NICOTINIQUE D'AROMES DISPOSITIF ELECTRONIQUE NICOTINIQUE D'AROMES , CIGARTEX , IENA PARIS Inhalateur Electronique Nicotinique d'Aromes , IENA , D.E.A. DISPOSITIF ELECTRONIQUE D'AROMES I.E.A INHALATEUR ELECTRONIQUE D'AROMES , E-LIPS E-LIPSTICK INHALATEUR ELECTRONIQUE NICOTINIQUE D'AROMES , VAPP'S


M. doussinaud pascal - 39 avenue de domont - 95160 - MONTMORENCY - France


M. doussinaud pascal - 39 avenue de domont - 95160 - MONTMORENCY - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 23 décembre 2013 - Concession de licence n°615212 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-23

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649163 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19

Inscription le 25 juin 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°650529 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-25

Parfums, huiles essentielles, eaux de senteur ;

Cartouche aromatique destinée à un dispositif électronique de remplacement d'une cigarette ou un cigare ;

Tabac, articles pour fumeurs, cigares et cigarettes, boites et coffrets pour cigares et cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical, herbes à fumer.