Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DOUSSE Jean-Claude
/
SUPER CHOUPETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER CHOUPETTE
Monsieur DOUSSE Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1728371
Date de dépôt :
23/06/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
23/06/1997
SUPER CHOUPETTE de DOUSSE Jean-Claude

Présentation de la marque SUPER CHOUPETTE

Déposée le 23 juin 1987 par monsieur DOUSSE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SUPER CHOUPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DOUSSE Jean-Claude domicilié(e) 22 rue Jean Duplessis, 31400 TOULOUSE - France.

La marque SUPER CHOUPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER CHOUPETTE est expirée depuis le 23 juin 1997.

DOUSSE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHOUPETTE


Monsieur DOUSSE Jean-Claude - 22 rue Jean Duplessis, 31400 TOULOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Vins, vins sans alcool ou à faible teneur en alcool, boissons à base de jus de raisin

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.