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Marques déposées par monsieur DOUSSE Jean-Claude
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CHOUPETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOUPETTE
Monsieur DOUSSE Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1344179
Date de dépôt :
24/02/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/1996

Présentation de la marque CHOUPETTE

Déposée le 24 février 1986 par monsieur DOUSSE Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOUPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DOUSSE Jean-Claude domicilié(e) 22 rue Jean du Plessis, 31400 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MARQUES INTER SERVICES - Gisèle RAVINA. - France.

La marque CHOUPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUPETTE est expirée depuis le 24 février 1996.

DOUSSE Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : SUPER CHOUPETTE


Monsieur DOUSSE Jean-Claude - 22 rue Jean du Plessis, 31400 TOULOUSE. - France


SOCIETE MARQUES INTER SERVICES - Gisèle RAVINA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Vins. Vins sans alcool ou à faible teneur en alcool, boissons à base de fus de raisin.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.