Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN JOYEUX
Numéro de dépôt :
940634
Date de dépôt :
19/11/1975
Lieu de dépôt :
Nice
Présentation de la marque JEAN JOYEUX
Déposée le 19 novembre 1975 par madame Doussan épouse Lustig (Lucette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nice), la marque française « JEAN JOYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN JOYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JEAN JOYEUX est expirée depuis le 19 novembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491