Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOUROUX-CITODO
/
POSITOP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

POSITOP
DOUROUX-CI, SASU

Numéro de dépôt :
4267326
Date de dépôt :
25/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2026
POSITOP de DOUROUX-CI

Présentation de la marque POSITOP

Déposée par voie électronique le 25 avril 2016 par DOUROUX-CITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POSITOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est DOUROUX-CITODO domicilié(e) LE RUISSATEL, 38 RUE ANDRE AUDOLI - 13010 - MARSEILLE-10E--ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 868 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUROUX-CI, M. Jean-Marc DOUROUX domicilié(e) 38 RUE ANDRE AUDOLI - 13010 - MARSEILLE-10E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque POSITOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POSITOP arrivera à expiration en date du 25 avril 2026.

DOUROUX-CI a également déposé les autres marques suivantes : POSICOAX


DOUROUX-CI, SASU - LE RUISSATEL, 38 RUE ANDRE AUDOLI - 13010 - MARSEILLE-10E--ARRONDISSEMENT - France - SIREN 807868948


DOUROUX-CI, M. Jean-Marc DOUROUX - 38 RUE ANDRE AUDOLI - 13010 - MARSEILLE-10E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 23 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°746498 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-23

Instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; détecteurs ; Commande d'opérations industrielles et leurs composants, capteurs de fin de course et de fin de rotation.