Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DOURNEL Paul-Ambroise
/
HARMONIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARMONIE
MR DOURNEL Paul-Ambroise

Numéro de dépôt :
3145681
Date de dépôt :
05/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2012
HARMONIE de DOURNEL Paul-Ambroise

Présentation de la marque HARMONIE

Déposée le 5 février 2002 par monsieur DOURNEL Paul-Ambroise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HARMONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est monsieur DOURNEL Paul-Ambroise domicilié(e) 3, rue du Général de Gaulle,77280 OTHIS - 77280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DOURNEL Paul-Ambroise domicilié(e) 3, rue du Général de Gaulle,77280 OTHIS - 77280 - France.

La marque HARMONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONIE est expirée depuis le 5 février 2012.


MR DOURNEL Paul-Ambroise - 3, rue du Général de Gaulle,77280 OTHIS - 77280 - France


MR DOURNEL Paul-Ambroise - 3, rue du Général de Gaulle,77280 OTHIS - 77280 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

- Produits de l'imprimerie - Carnet de plongée.