Déposée le 2 octobre 2008 par DOURNEL Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-45 du 7 novembre 2008.
Le déposant est DOURNEL Patrick domicilié(e) 12 rue Santerre - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France.
La marque ATEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3602266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATEN arrivera à expiration en date du 2 octobre 2028.
DOURNEL Patrick - 12 rue Santerre - 75012 - PARIS - France
@MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France
Inscription le 4 mars 2009 - Concession de licence n°494815 - Publication au BOPI 2009-03-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10
Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2018 n°2692202 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-06
Services d'assistance et de conseil aux entreprises. Services de conseil aux entreprises dans les domaines de la construction et de l'architecture. Conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; conseils, renseignements et informations d'affaires. Aide à la direction des affaires. Conseil en management de personnel. Audit dans le domaine des affaires. Consultation professionnelle d'affaires. Conseils en ressources humaines. Conseils et informations en matière de ressources humaines, de recrutement de personnel. Bureaux de placement. Recrutement de personnel. Reproduction de documents, promotion des ventes pour le compte de tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central. Services de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées. Services de gestion administrative de bases de données informatisées. Organisation d'expositions à buts commerciaux. Comptabilité. Etude et recherche de marché. Etude de faisabilité. Expertises en affaires. Recherches en affaires. Relations publiques. Sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire, parrainage (publicité).
Affaires immobilières, monétaires, budgétaires et financières. Agences de logements (propriétés immobilières), agences immobilières. Location de biens immobiliers, location d'exploitations agricoles et location de bureaux (immobilier). Evaluation (estimation) de biens immobiliers. Affermage de biens immobiliers. Assurances. Informations en matière immobilière, monétaire, financière et/ou d'assurances. Consultation en matière d'assurances. Crédit-bail. Etablissement de baux. Courtage en biens immobiliers. Gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles. Consultation, conseil et informations professionnelles en matière immobilière, financière, monétaire et bancaire. Services fiduciaires. Recouvrement de loyers. Cautions (garanties) immobilières. Investissement de capitaux dans le domaine immobilier. Transactions immobilières. Estimations financières (banque, assurance, immobilier). Expertise immobilière. Estimation immobilière. Aide aux entreprises et aux particuliers dans le domaine immobilier, financier, budgétaire et/ou de l'assurance. Estimations et expertises fiscales. Parrainage financier. Prêt [finances]. Services de financement. Audit dans le domaine financier, immobilier, monétaire et/ou de l'assurance. Analyse financière. Conseil en stratégie financière et immobilière.
Construction immobilière ; réparation, réhabilitation et rénovation immobilière. Informations et conseil en matière de construction immobilière, de transformation, de réhabilitation et de rénovation de bâtiments, d'immeubles, de bureaux. Supervision [direction] de travaux de constructions. Services de construction, d'installations, de réparation et de maintenance d'installations électriques ; services d'inspection de projets de constructions.
Education ; formation. Formation et perfectionnement dans le domaine professionnel. Organisation et conduite d'ateliers de formation, notamment dans le domaine de l'architecture et de la construction. Organisation de cours dans le domaine de la gestion des affaires commerciales. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, notamment dans le domaine de la construction et de l'architecture, à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Services d'information en matière de formation professionnelle. Cours de formation professionnelle.
Architecture. Décoration intérieure. Travaux d'ingénieurs ; études techniques ; ingénierie. Dessin industriel. Services de dessinateurs d'arts graphiques, de dessinateurs industriels et d'intérieur. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Conseil dans le domaine de l'architecture et notamment dans le domaine de l'architecture hôtelière ; conseil dans le domaine de la construction et de la construction hôtelière, établissement de plans architecturaux et de plans pour la construction, étude de plans et de projets de construction. Préparation technique de projets de construction de bâtiments ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Authentification d'œuvres d'art. Dessinateurs de mode. Stylisme (esthétique industrielle). Services d'information, de consultation et de conseil dans le domaine de la décoration. Gestion et suivi des programmes de conception et de réalisation de projets hôteliers. Suivi de la qualité d'exécution des travaux de construction.
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