Déposée le 26 octobre 1989 par DOURNEAU Guy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLOWN PATOCHE »
Le déposant est DOURNEAU Guy, Claude domicilié(e) Le Germoir 4, rue du Mont Pinçon - 27870 - VESLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM domicilié(e) 172 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOWN PATOCHE est expirée depuis le 26 octobre 2019.
DOURNEAU Guy, Claude - Le Germoir 4, rue du Mont Pinçon - 27870 - VESLY - France
VANDER-HEYM - 172 Boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 1999 n°2154834 - Publication au BOPI 1999-10-12
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2010 n°2435884 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-26
Fards et produits de maquillage pour artistes.Livres, imprimés et journaux.Organisation de spectacles, édition. Vêtements pour enfants
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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