Marque enregistrée - Marque en vigueur

GEMAP Généalogie Management Arbre Print
M. DOUREL Claude

Numéro de dépôt :
4269336
Date de dépôt :
02/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/05/2026
GEMAP Généalogie Management Arbre Print de DOUREL Claude

Présentation de la marque GEMAP Généalogie Management Arbre Print

Déposée le 2 mai 2016 par monsieur DOUREL Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GEMAP Généalogie Management Arbre Print » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est monsieur DOUREL Claude domicilié(e) 48 Chemin du Sestayral - 81100 - CASTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DELFOUR François, Avocat domicilié(e) 19 RUE NINAU - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque GEMAP Généalogie Management Arbre Print a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMAP Généalogie Management Arbre Print arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.


M. DOUREL Claude - 48 Chemin du Sestayral - 81100 - CASTRES - France


M. DELFOUR François, Avocat - 19 RUE NINAU - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Produits de l'imprimerie ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; livres ; brochures ; journaux ; revues (périodiques) ; magazines ;

Recherche scientifique et technique ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; élaboration (conception) et développement de logiciels ; location de logiciels informatiques ; création (conception) et reconstitution de bases de données ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière de généalogie ; service de recherche de données en ligne relative à la généalogie ; services informatiques, à savoir création de communautés virtuelles en ligne permettant aux utilisateurs d'organiser des groupes et événements, de participer à des discussions et de faire du réseautage social ; mise à disposition temporaire d'applications logicielles non téléchargeables permettant ou améliorant le réseautage social, la création de communautés virtuelles et la transmission de contenus audio, vidéo, images photographiques, textes, éléments graphiques et données ;

Services de mise en relation sociale, services de réseaux et de rencontres à savoir : services de réseautage social en ligne ; services de réseautage social en ligne ; services de clubs de rencontres ; investigations sur les antécédents de personnes ; recherches généalogiques.