Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D-G
DOUPEUX-GAUBERT S.A.

Numéro de dépôt :
92442860
Date de dépôt :
20/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2002

Présentation de la marque D-G

Déposée le 20 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) DOUPEUX-GAUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D-G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUPEUX-GAUBERT domicilié(e) 22 BIS RUE LOUIS BLERIOT Z.I. DU BREZET, 63100 CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge DOUPEUX - France.

La marque D-G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-G est expirée depuis le 20 novembre 2002.

DOUPEUX-GAUBERT a également déposé les autres marques suivantes : EXCLUSIV , COX , DG


DOUPEUX-GAUBERT S.A. - 22 BIS RUE LOUIS BLERIOT Z.I. DU BREZET, 63100 CLERMONT-FERRAND - France


Monsieur Serge DOUPEUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

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