Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOUNIAU Jean-François
/
PIM-BALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIM-BALL
DOUNIAU Jean-François

Numéro de dépôt :
3130957
Date de dépôt :
13/11/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2011
PIM-BALL de DOUNIAU Jean-François

Présentation de la marque PIM-BALL

Déposée le 13 novembre 2001 par DOUNIAU Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIM-BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est DOUNIAU Jean-François, domicilié(e) 9 rue de l'Expansion Zone Sud, 67210 OBERNAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François DOUNIAU - France.

La marque PIM-BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIM-BALL est expirée depuis le 13 novembre 2011.


DOUNIAU Jean-François - 9 rue de l'Expansion Zone Sud, 67210 OBERNAI - France


Jean-François DOUNIAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Article pour fumeurs : à savoir cendrier.