Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Dounia Rharbaoui
/
DONNY - HILLS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DONNY - HILLS
Mme. Dounia Rharbaoui

Numéro de dépôt :
4209307
Date de dépôt :
13/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2025
DONNY - HILLS de Dounia Rharbaoui

Présentation de la marque DONNY - HILLS

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2015 par madame Dounia Rharbaoui auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DONNY - HILLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est madame Dounia Rharbaoui domicilié(e) 7 rue du parc - 69200 - Venissieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Dounia Rharbaoui domicilié(e) 7 rue du parc - 69200 - Venissieux - France.

La marque DONNY - HILLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209307.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONNY - HILLS arrivera à expiration en date du 13 septembre 2025.


Mme. Dounia Rharbaoui - 7 rue du parc - 69200 - Venissieux - France


Mme. Dounia Rharbaoui - 7 rue du parc - 69200 - Venissieux - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.