Marque enregistrée - Marque en vigueur

La caverne sucrée
Mme. dounia el mahjoubi

Numéro de dépôt :
4339350
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2027
La caverne sucrée de dounia el mahjoubi

Présentation de la marque La caverne sucrée

Déposée par voie électronique le 20 février 2017 par madame dounia el mahjoubi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La caverne sucrée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est madame dounia el mahjoubi domicilié(e) 06 rue des ouches - 95100 - argenteuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. DOUNIA EL MAHJOUBI domicilié(e) 6 RUE DES OUCHES - 95100 - ARGENTEUIL - France.

La marque La caverne sucrée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La caverne sucrée arrivera à expiration en date du 20 février 2027.


Mme. dounia el mahjoubi - 06 rue des ouches - 95100 - argenteuil - France


Mme. DOUNIA EL MAHJOUBI - 6 RUE DES OUCHES - 95100 - ARGENTEUIL - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.