Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DOUMINGE Louis
/
fogesco
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

fogesco
DOUMINGE Louis

Numéro de dépôt :
98751615
Date de dépôt :
28/09/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2008

Présentation de la marque fogesco

Déposée le 28 septembre 1998 par la société DOUMINGE Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « fogesco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la société DOUMINGE Louis domicilié(e) BP 21, 6 Avenue de Montplaisir, 81160 St JUERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 057 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DOUMINGE Louis - France.

La marque fogesco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fogesco est expirée depuis le 28 septembre 2008.


DOUMINGE Louis - BP 21, 6 Avenue de Montplaisir, 81160 St JUERY - France - SIREN 311057681


Mr DOUMINGE Louis - France


Inscription le 24 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412569 - Publication au BOPI 2005-05-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

* papier - carton et produits en ces matières à savoir : enveloppes pochettes pour l'emballage en papier * articles de bureau (à l'exception des meubles) * pinceaux - machines à écrire - imprimantes * matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).