Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU DOUMESCHE
Mme DOUMESCHE MARIE DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
4188876
Date de dépôt :
12/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/06/2025
CHÂTEAU DOUMESCHE de DOUMESCHE MARIE DOMINIQUE

Présentation de la marque CHÂTEAU DOUMESCHE

Déposée le 12 juin 2015 par madame DOUMESCHE MARIE DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHÂTEAU DOUMESCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est madame DOUMESCHE MARIE DOMINIQUE domicilié(e) 57 AVENUE PHENIX HAUT BRION - 33600 - PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DOUMESCHE MARIE DOMINIQUE domicilié(e) 57 AVENUE PHENIX HAUT BRION - 33600 - PESSAC - France.

La marque CHÂTEAU DOUMESCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DOUMESCHE arrivera à expiration en date du 12 juin 2025.


Mme DOUMESCHE MARIE DOMINIQUE - 57 AVENUE PHENIX HAUT BRION - 33600 - PESSAC - France


Mme DOUMESCHE MARIE DOMINIQUE - 57 AVENUE PHENIX HAUT BRION - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 11 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779888 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-11

Vins d'appellation d'origine protégée ; Vins d'appellation d'origine Saint Emilion et Saint Emilion Grand cru provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château Doumesche.