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Marques déposées par la société DOULTON GLASS INDUSTRIES LIMITED
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ROYAL CÉRAMIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL CÉRAMIC
DOULTON GLASS INDUSTRIES LIMITED, Société Anglaise, 46 Pall Mall, LONDON SW1Y 5LW (Angleterre).

Numéro de dépôt :
1228505
Date de dépôt :
24/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1993

Présentation de la marque ROYAL CÉRAMIC

Déposée le 24 février 1983 par la société DOULTON GLASS INDUSTRIES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL CÉRAMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOULTON GLASS INDUSTRIES LIMITED - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque ROYAL CÉRAMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19


DOULTON GLASS INDUSTRIES LIMITED, Société Anglaise, 46 Pall Mall, LONDON SW1Y 5LW (Angleterre). - Royaume-Uni


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Inscription - Transmission de propriété n°3047 - Publication au BOPI 1983-29

Produits chimiques; matériaux de construction non métalliques, notamment tubes et tuyaux céramiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.