Marque renouvelée - Marque en non vigueur
ROYAL DOULTON
Numéro de dépôt :
1009117
Date de dépôt :
17/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROYAL DOULTON
Déposée le 17 février 1977 par DOULTON & COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL DOULTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROYAL DOULTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOULTON & COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°16918 - Publication au BOPI 1977-015