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Marques déposées par DOULTON & CO. LIMITED
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ROYAL DOULTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL DOULTON
DOULTON & CO. LIMITED

Numéro de dépôt :
1141360
Date de dépôt :
01/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL DOULTON

Déposée le 1 juillet 1980 par DOULTON & CO. LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL DOULTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOULTON & CO. LIMITED, domicilié(e) 46 Pall Mall, LONDON SW1Y 5LW (Grande Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque ROYAL DOULTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROYAL DOULTON est expirée depuis le 1 juillet 1990.

DOULTON & CO. LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DOULTON , ROYAL DOULTON BUNNYKINS , DOULTON , ROYAL DOULTON


DOULTON & CO. LIMITED - 46 Pall Mall, LONDON SW1Y 5LW (Grande Bretagne). - Royaume-Uni


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

Matériaux de construction non métalliques;verre pour la construction et les édifices;portes, fenêtres, devantures de magazins et ensembles d'entrées non métalliques;ensembles de vitres doubles, leurs pièces détachées et accessoires;vitraux et verres pour la décoration.