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Marques déposées par DOULTON & CO. LIMITED
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ROYAL DOULTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL DOULTON
DOULTON & CO. LIMITED

Numéro de dépôt :
1130609
Date de dépôt :
10/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL DOULTON

Déposée le 10 avril 1980 par DOULTON & CO. LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL DOULTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOULTON & CO. LIMITED, domicilié(e) 46 Pall Mall, LONDON SWLY 5 LW (Angleterre). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque ROYAL DOULTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROYAL DOULTON est expirée depuis le 10 avril 1990.

DOULTON & CO. LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DOULTON , ROYAL DOULTON BUNNYKINS , DOULTON , ROYAL DOULTON


DOULTON & CO. LIMITED - 46 Pall Mall, LONDON SWLY 5 LW (Angleterre). - Royaume-Uni


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044

Inscription - Changement d'adresse n°5042 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°119921 - Publication au BOPI

Pare-brise, miroirs et rétroviseurs pour voitures.