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Marques déposées par DOULTON & CO. LIMITED
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DOULTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOULTON
DOULTON & CO. LIMITED

Numéro de dépôt :
1130610
Date de dépôt :
10/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOULTON

Déposée le 10 avril 1980 par DOULTON & CO. LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOULTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOULTON & CO. LIMITED, domicilié(e) 46 Pall Mall, LONDON SW1Y 5 LW (Angleterre). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque DOULTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOULTON est expirée depuis le 10 avril 1990.

DOULTON & CO. LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DOULTON , ROYAL DOULTON BUNNYKINS , ROYAL DOULTON , ROYAL DOULTON


DOULTON & CO. LIMITED - 46 Pall Mall, LONDON SW1Y 5 LW (Angleterre). - Royaume-Uni


Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044

Inscription - Concession de licence n°5043 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°5042 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°119922 - Publication au BOPI

Mat'eriaux de construction métalliques ou non;menuiserie métallique ou non métallique, notamment portes, fenêtres, devantures et entrées, leurs pièces détachées et accessoires;verres pour le bâtiment, y compris les verres décoratifs et les vitraux.Miroirs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.