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Marques déposées par monsieur DOULIERE David
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FOIN DE LONGCHAMP LE FOIN DE HAUTE QUALITE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FOIN DE LONGCHAMP LE FOIN DE HAUTE QUALITE
M. DOULIERE David
Mme DOULIERE Patricia

Numéro de dépôt :
3785636
Date de dépôt :
27/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2030
FOIN DE LONGCHAMP LE FOIN DE HAUTE QUALITE de DOULIERE David

Présentation de la marque FOIN DE LONGCHAMP LE FOIN DE HAUTE QUALITE

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2010 par monsieur DOULIERE David et madame DOULIERE Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOIN DE LONGCHAMP LE FOIN DE HAUTE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Les déposants sont monsieur DOULIERE David domicilié(e) 1 Rue Copernic, 13310 SAINT-MARTIN-DE-CRAU - France et madame DOULIERE Patricia domicilié(e) 1 rue Copernic, 13310 SAINT-MARTIN-DE-CRAU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DOULIERE David domicilié(e) 1 Rue Copernic, ZA Du Salat, 13310 SAINT-MARTIN-DE-CRAU - France.

La marque FOIN DE LONGCHAMP LE FOIN DE HAUTE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOIN DE LONGCHAMP LE FOIN DE HAUTE QUALITE arrivera à expiration en date du 27 novembre 2030.


M. DOULIERE David - 1 Rue Copernic, 13310 SAINT-MARTIN-DE-CRAU - France

Mme DOULIERE Patricia - 1 rue Copernic, 13310 SAINT-MARTIN-DE-CRAU - France


M. DOULIERE David - 1 Rue Copernic, ZA Du Salat, 13310 SAINT-MARTIN-DE-CRAU - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2020 n°2750516 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-09

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; plantes ; fourrages.