Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le don indolore
Douleurs sans frontières, Association RUP

Numéro de dépôt :
3760471
Date de dépôt :
13/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2020
Le don indolore de Douleurs sans frontières

Présentation de la marque Le don indolore

Déposée le 13 août 2010 par la société Douleurs sans frontières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le don indolore » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la société Douleurs sans frontières domicilié(e) 2 Rue Ambroise Paré (Lariboisière) - 75475 - PARIS cedex 10 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 152 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Douleurs sans frontières domicilié(e) 2 Rue Ambroise Paré (Lariboisière) - 75475 - PARIS cedex 10 - France.

La marque Le don indolore a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le don indolore est expirée depuis le 13 août 2020.

Douleurs sans frontières a également déposé les autres marques suivantes : Douleurs Sans Frontieres


Douleurs sans frontières, Association RUP - 2 Rue Ambroise Paré (Lariboisière) - 75475 - PARIS cedex 10 - France - SIREN 433152113


Douleurs sans frontières - 2 Rue Ambroise Paré (Lariboisière) - 75475 - PARIS cedex 10 - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.