Déposée le 5 octobre 2012 par Doulce Mémoire et monsieur Raisin Dadre Denis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Doulce Mémoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-43 du 26 octobre 2012.
Les déposants sont Doulce Mémoire, Association domicilié(e) 8 rue Paul-Louis Courier - 37000 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur Raisin Dadre Denis domicilié(e) 87 Boulevard Heurteloup - 37000 - TOURS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Doulce Mémoire, M. Raisin Dadre Denis domicilié(e) 8 rue Paul-Louis Courier - 37000 - TOURS - France.
La marque Doulce Mémoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Doulce Mémoire, Association - 8 rue Paul-Louis Courier - 37000 - TOURS - France - SIREN 3
M. Raisin Dadre Denis - 87 Boulevard Heurteloup - 37000 - TOURS - France
Doulce Mémoire, M. Raisin Dadre Denis - 8 rue Paul-Louis Courier - 37000 - TOURS - France
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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