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Marques déposées par DOUKHAN Philippe Hervé
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MISS JANE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MISS JANE
DOUKHAN Philippe Hervé
BELLAICHE Jean Luc

Numéro de dépôt :
93498560
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque MISS JANE

Déposée le 22 décembre 1993 par DOUKHAN Philippe Hervé et BELLAICHE Jean Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MISS JANE »

Les déposants sont DOUKHAN Philippe Hervé, domicilié(e) 6 rue du Capitaine Fischer, 06200 NICE - France et BELLAICHE Jean Luc, domicilié(e) 7145 Route de Cagnes, 06610 LA GAUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe DOUKHAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

DOUKHAN Philippe Hervé a également déposé les autres marques suivantes : BACK STAGE , M.J. FOR MEN


DOUKHAN Philippe Hervé - 6 rue du Capitaine Fischer, 06200 NICE - France

BELLAICHE Jean Luc - 7145 Route de Cagnes, 06610 LA GAUDE - France


Philippe DOUKHAN - France


Inscription le 13 février 2001 - Rejet total n°315442 - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 2001-02-13

Tissus et produits textiles Maillots de bain, sous vêtements, vêtements, Chaussures, Chapellerie, articles de bain, de plage, de gymnastique et de sport

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].