Déposée le 29 mars 1988 par DOUKHAN GASTON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « DOUCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DOUKHAN GASTON, domicilié(e) 7346 Route de Cagnes, 06610 LA GAUDE (dossier no 2107675) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOUKHAN GASTON domicilié(e) (dossier no 2107675) - France.
La marque DOUCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCE FRANCE est expirée depuis le 29 mars 2008.
DOUKHAN GASTON a également déposé les autres marques suivantes : SERIE LIMITEE , CINE-MODE
DOUKHAN GASTON - 7346 Route de Cagnes, 06610 LA GAUDE (dossier no 2107675) - France
DOUKHAN GASTON - (dossier no 2107675) - France
Renouvellement sans limitation le 3 février 1998 n°2107675 - Publication au BOPI 1998-02-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et produit en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Couvertures de lits et de tables. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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