Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINE-MODE
Monsieur DOUKHAN Gaston

Numéro de dépôt :
1279608
Date de dépôt :
13/07/1984
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
13/07/1994

Présentation de la marque CINE-MODE

Déposée le 13 juillet 1984 par monsieur DOUKHAN Gaston auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « CINE-MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DOUKHAN Gaston domicilié(e) 1, rue Colbert, 38000 GRENOBLE. - France.

La marque CINE-MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINE-MODE est expirée depuis le 13 juillet 1994.

DOUKHAN Gaston a également déposé les autres marques suivantes : SERIE LIMITEE , DOUCE FRANCE


Monsieur DOUKHAN Gaston - 1, rue Colbert, 38000 GRENOBLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

Tous articles de bonneterie, lingerie de toutes sortes, chaussures, maroquinerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.