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Marques déposées par DOUILLET Joseph
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DOMAINE DES CHARMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHARMES
DOUILLET Joseph

Numéro de dépôt :
1392253
Date de dépôt :
27/01/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
27/01/2007

Présentation de la marque DOMAINE DES CHARMES

Déposée le 27 janvier 1987 par DOUILLET Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES CHARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOUILLET Joseph, domicilié(e) Les Charmes, 69640 DENICE (dossier no 2082928) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOUILLET Joseph domicilié(e) (dossier no 2082928) - France.

La marque DOMAINE DES CHARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES CHARMES est expirée depuis le 27 janvier 2007.


DOUILLET Joseph - Les Charmes, 69640 DENICE (dossier no 2082928) - France


DOUILLET Joseph - (dossier no 2082928) - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1997 n°2082928 - Publication au BOPI 1997-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

VIN BEAUJOLAIS A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES CHARMES.