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Marques déposées par la société DOUILLET Jérôme
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COQUILLES D'ETAIN-FRANCE-TIN SHELLS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COQUILLES D'ETAIN-FRANCE-TIN SHELLS
DOUILLET Jérôme

Numéro de dépôt :
92442679
Date de dépôt :
18/11/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2002

Présentation de la marque COQUILLES D'ETAIN-FRANCE-TIN SHELLS

Déposée le 18 novembre 1992 par la société DOUILLET Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COQUILLES D'ETAIN-FRANCE-TIN SHELLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la société DOUILLET Jérôme domicilié(e) rue Haute, 55130 LES ROISES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 081 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme DOUILLET - France.

La marque COQUILLES D'ETAIN-FRANCE-TIN SHELLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COQUILLES D'ETAIN-FRANCE-TIN SHELLS est expirée depuis le 18 novembre 2002.


DOUILLET Jérôme - rue Haute, 55130 LES ROISES - France - SIREN 314081530


Jérôme DOUILLET - France


Inscription le 20 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157727 - Publication au BOPI 1993-04-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Objets d'art en étain, escargots, coquillages et coquilles, moulés en étain.Bijoux en étain en forme d'escargots, coquillages et coquilles, moulés

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.