Déposée le 26 juin 2002 par DOUILLET David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DAVID DOUILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est DOUILLET David domicilié(e) La Lézardière - 78250 - MEULAN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.
La marque DAVID DOUILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAVID DOUILLET est expirée depuis le 26 juin 2022.
DOUILLET David - La Lézardière - 78250 - MEULAN - France
NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France
Inscription le 18 novembre 2002 - Concession de licence n°359231 - Publication au BOPI 2002-11-18
Inscription le 18 novembre 2002 - Concession de licence n°359232 - Publication au BOPI 2002-11-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500347 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29
Préparations cosmétiques pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques pour le bain ; huiles essentielles ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; pierres d'alun ; produits cosmétiques notamment crèmes cosmétiques, crayons à usage cosmétique ; produits de maquillage à savoir fards, rouge à lèvres, mascara, poudres pour le maquillage ; produits de démaquillage ; produits pour le soin des ongles ; laques pour les ongles ; produits cosmétiques pour le soin des cheveux, talc pour la toilette ; shampooings ; laques et gels pour les cheveux ; lotions capillaires ; parfums ; huiles de toilette ; cire à épiler ; dentifrices ; savons désinfectants et désodorisants ; encens ; eaux de senteur ; pots-pourris odorants ; pierres ponce. Métaux précieux et leurs alliages ; bougeoirs et chandeliers, objets d'art et statues, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères) , articles pour fumeurs, boîtes, coffrets, étuis, médailles et monnaie, tous ces produits étant en métaux précieux, leurs alliages ou en plaquage ; bijouterie en métaux précieux, bijouterie fantaisie, notamment anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets, broches, chaînes de montres, médaillons, chaînes et colliers, sautoirs, épingles de cravates, médailles ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, à savoir montres, bracelets-montres et montres-bracelets, réveils, pendulettes, chronomètres. Cuir et imitations du cuir, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; courroies de harnais ; sacs à dos, sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sacs de sport ; sacs à roulettes ; sacs de plage ; sacs de voyage, sacs pour porter les enfants, sacs à main, porte-documents, trousses et pochettes de voyage (maroquinerie) , portefeuilles, trousses à bijoux (vides) (maroquinerie) ; porte-cartes de crédit ; porte-monnaie ; cartables ; laisses ; coffres de voyage, lanières et bandoulières de cuir. Tissus de jersey, toile de jute, laine, lin ; linge de maison en particulier : nappes et serviettes et sets de table ; literie en particulier ; draps, couvertures, dessus de lit, matelas, sommiers, taies d'oreillers, édredons, plaids, housses d'oreillers, couettes ; linge de bain en particulier : serviettes et draps de bain, peignoirs de bain, gants de toilette et tapis de bain. Vêtements à savoir maillots de bain, peignoirs de bain, blouses, caleçons, chandails, chemises, chemisettes, corsages, imperméables et gabardines, costumes, cravates, sous-vêtements, vêtements de dessus, écharpes, étoles, foulards, fourrures, gants, gilets, soutien-gorge, jarretelles, jupes, layettes, lingerie de corps, pantalons, pardessus, peignoirs, pelisses, pyjamas, robes, robes de chambre, slips, tabliers, tricots ; chaussures à savoir : sandales de bain, bottines, chaussures de sport, de gymnastique, chaussures de plage, espadrilles, pantoufles, escarpins, souliers ; chapellerie à savoir : bonnets, bonnets de bain, casquettes, coiffes, visières, chapeaux ; vêtements de sport et de gymnastique, en particulier body (justaucorps) , kimonos, survêtements, fuseau de sport, short, jambières, maillots de bain, combinaison de sport. Jeux de société, cartes à jouer, jeux de dames, damiers, jeux de dés, jeux d'échec, jeux de l'oie ; jeux automatiques et jeux électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jouets, marionnettes, poupées, jeux de quilles ; ballons, balles, boules ; modèles réduits de véhicules, avions, bateaux ; balançoires ; cerfs-volants ; chevaux à bascules (jouets) ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux d'anneaux ; trottinettes ; articles de sport de glisse, bodyboards, skis, surfs, surfs des neiges, planches à voile, patins à roulettes, patins à roulettes en ligne, planches à roulettes ; raquettes de tennis, de ping-pong, volants de badminton ; gants de base-ball, de boxe, d'escrime, de golf ; patins à glace, palets de hockey, crosses de hockey ; appareils pour exercices corporels ; appareils de gymnastique et de sport ; articles de jeux pour piscines ; tables de tennis de table ; décorations pour arbres de Noël ; bicyclettes fixes d'entraînement ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; disques pour le sport ; exerciseurs (extenseurs) ; appareils de gymnastique et musculation ; engins pour exercices corporels, ceinture d'haltérophilie, haltères, marche de sport (step) .
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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