Marque expirée - Marque en non vigueur

DOUGUET
DOUGUET AUTOCARS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3517588
Date de dépôt :
01/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2017
DOUGUET de DOUGUET AUTOCARS

Présentation de la marque DOUGUET

Déposée le 1 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUGUET AUTOCARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUGUET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUGUET AUTOCARS domicilié(e) Lieu-dit “ Maison Blanche ”,29160 LANVEOC - 29160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 980 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREDEMA domicilié(e) 38, Avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUGUET est expirée depuis le 1 août 2017.


DOUGUET AUTOCARS Société par Actions Simplifiée - Lieu-dit “ Maison Blanche ”,29160 LANVEOC - 29160 - France - SIREN 376980223


CABINET BREDEMA - 38, Avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Véhicules ; véhicules à locomotion par terre ; voitures, cars, bus, autocars.

Transport de personnes en véhicules à locomotion par terre, informations en matière de transport de personnes et de voyages, réservations pour le transport de personnes, accompagnement de voyageurs ; services d'autobus à savoir services de chauffeurs ; organisation d'excursions, organisation de voyages, visites touristiques, réservation de places de voyage ; locations d'automobiles, de voitures ; organisation de voyages rendus par une agence de tourisme.

Service de restauration (alimentaire) ; hébergement temporaire, services hôteliers, réservation d'hôtels, location de logements temporaires, agences de logement (hôtels, pensions), réservation de logements temporaires, services de motels, pension, réservation de pension ; services de camps de vacances (hébergement), maisons de vacances ; mise à disposition de terrains de camping.