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Marques déposées par monsieur DOUGNAT Pierre
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LE BULLETIN DE LA VOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BULLETIN DE LA VOILE
Monsieur DOUGNAT Pierre

Numéro de dépôt :
13452
Date de dépôt :
13/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE BULLETIN DE LA VOILE

Déposée le 13 novembre 1979 par monsieur DOUGNAT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE BULLETIN DE LA VOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DOUGNAT Pierre domicilié(e) 56 avenue du Bois de Verrières 92160 ANTONY - France.

La marque LE BULLETIN DE LA VOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE BULLETIN DE LA VOILE est expirée depuis le 13 novembre 1989.

DOUGNAT Pierre a également déposé les autres marques suivantes : AC ATELIER DU CASSETIN , E EMPREINTES


Monsieur DOUGNAT Pierre - 56 avenue du Bois de Verrières 92160 ANTONY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050

Livres, journaux et périodiques, édition de livres, revues, abonnement de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.